Conditions générales
1. Généralités
Les présentes conditions générales s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site internet Belle Hélène (ci-après : « le Vendeur »). En passant commande, le client accepte les présentes conditions générales.
2. Produits
Tous nos produits de boulangerie sont artisanaux et faits à la main. De ce fait, de légères variations de forme, de couleur et de saveur peuvent survenir. Nos produits peuvent contenir des allergènes tels que le gluten, les fruits à coque, les produits laitiers et les œufs. Il est de la responsabilité du client de vérifier la liste des ingrédients en cas d'allergies ou d'intolérances.
3. Commandes
Les commandes doivent être passées rapidement via le site web. Le vendeur se réserve le droit de refuser ou d'annuler une commande si elle ne respecte pas les conditions spécifiées.
4. Annulation et modifications
Les annulations ou modifications sont possibles sans frais jusqu'à [nombre] jours avant la date de prise en charge. Passé ce délai, l'acompte n'est pas remboursable. Les modifications sont soumises à disponibilité et à l'approbation du vendeur.
5. Livraison et enlèvement
L'enlèvement aura lieu à l'heure et au lieu convenus. Si une livraison a été convenue, elle sera effectuée dans le créneau horaire spécifié. Il incombe au client de fournir l'adresse d'enlèvement ou de livraison exacte.
6. Responsabilité
Le vendeur décline toute responsabilité en cas de dommages ou de problèmes de santé résultant de la consommation des produits. Il incombe au client de conserver et de consommer correctement les pâtisseries.
7. Force majeure
Le vendeur n'est pas responsable des retards ou annulations dus à un cas de force majeure, tel que des conditions météorologiques défavorables, des pannes techniques ou une maladie.
8. Droit applicable
Les présentes conditions générales sont régies par le droit belge. Tout litige sera soumis au tribunal compétent du lieu d'établissement du vendeur.
Pour toute question ou remarque, le client peut contacter hello@belle-helene.be.
9. Identité de l'entrepreneur
Belle Hélène
Numéro d'entreprise : 1019994392
Numéro d'identification TVA : BE 1019.994.392